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Marques déposées par l'association loi 1901 diocésaine de Lyon
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Église catholique à Lyon
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Église catholique à Lyon
Association diocésaine de Lyon, Association

Numéro de dépôt :
3798702
Date de dépôt :
04/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2021
Église catholique à Lyon de diocésaine de Lyon

Présentation de la marque Église catholique à Lyon

Déposée le 4 février 2011 par l'association loi 1901 diocésaine de Lyon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Église catholique à Lyon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 diocésaine de Lyon domicilié(e) 6 Avenue Adolphe Max - 69005 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 401 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association diocésaine de Lyon domicilié(e) 6 Avenue Adolphe Max - 69005 - LYON - France.

La marque Église catholique à Lyon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3798702.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Église catholique à Lyon est expirée depuis le 4 février 2021.

diocésaine de Lyon a également déposé les autres marques suivantes : Le parvis Part Dieu


Association diocésaine de Lyon, Association - 6 Avenue Adolphe Max - 69005 - LYON - France - SIREN 313401093


Association diocésaine de Lyon - 6 Avenue Adolphe Max - 69005 - LYON - France


Republication pour erratum - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Errata de la publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Éducation religieuse, organisation et conduite de séminaires, colloques et congrès ;

Organisation de réunions religieuses.